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Marques déposées par Fondation "Les Orphelins Apprentis d'Auteuil" (Fondation reconnue d'utilité publique par décret du 19 juin 1929
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ASSOCIATION DANIEL BROTTIER
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ASSOCIATION DANIEL BROTTIER
Fondation "Les Orphelins Apprentis d'Auteuil" (Fondation reconnue d'utilité publique par décret du 19 juin 1929)

Numéro de dépôt :
1602907
Date de dépôt :
26/02/1990
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
26/02/2000

Présentation de la marque ASSOCIATION DANIEL BROTTIER

Déposée le 26 février 1990 par Fondation "Les Orphelins Apprentis d'Auteuil" (Fondation reconnue d'utilité publique par décret du 19 juin 1929 auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « ASSOCIATION DANIEL BROTTIER » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est Fondation "Les Orphelins Apprentis d'Auteuil" (Fondation reconnue d'utilité publique par décret du 19 juin 1929), domicilié(e) 40, rue la Fontaine, 75016 PARIS - France.

La marque ASSOCIATION DANIEL BROTTIER a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1602907.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

36 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ASSOCIATION DANIEL BROTTIER est expirée depuis le 26 février 2000.

Fondation "Les Orphelins Apprentis d'Auteuil" (Fondation reconnue d'utilité publique par décret du 19 juin 1929 a également déposé les autres marques suivantes : A CHANCES EGALES , ZIDORE , "SOS TIERS MONDE" , CITE EUROPEENNE DES JEUNES LES ORPHELINS APPRENTIS D'AUTEUIL , OAA , AUTEUIL FORMATION , SYNERGIE OE-OAA ENTREPRISE , A L'ECOUTE , ZIDORE , A L'ECOUTE


Fondation "Les Orphelins Apprentis d'Auteuil" (Fondation reconnue d'utilité publique par décret du 19 juin 1929) - 40, rue la Fontaine, 75016 PARIS - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-53

Association humanitaire, aide au tiers monde en lui apportant une aide financière, matérielle, culturelle, spirituelle, humaine

Assurances ; services bancaires ; services bancaires en ligne ; affaires immobilières. Services de caisses de prévoyance. Emission de chèques de voyage ou de cartes de crédit. Estimations immobilières. Gestion financière. Gérance de biens immobiliers. Services de financement ; analyse financière ; constitution ou investissement de capitaux ; consultation en matière financière ; estimations financières (assurances, banques, immobilier) ; placement de fonds.

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.